Le présent site Internet www.domainerossignol.fr  (le  » Site Internet « ) est géré par l’entreprise Pascal Rossignol immatriculée sous le numéro SIREN 381 686 179, et dont le siège social est situé Impasse Las Clotes 66300 Passa (ci-après dénommée «  Domaine Rossignol « ).
E-Mail : domaine.rossignol@free.fr

I – Le Client

Le client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du client dans la rubrique « Mon compte », ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire,Domaine Rossignol ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit.Domaine Rossignol se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.

II – Les Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Domaine Rossignol apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client.
Couleurs : Domaine Rossignol fait de son mieux pour présenter de façon aussi réaliste que possible les couleurs des produits qui figurent sur le site. Cependant, dès lors que les couleurs affichées dépendent de l’écran du client, elle ne peut garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran du client reflète correctement la couleur du produit à la livraison.
Tailles et dimensions : Domaine Rossignol fait de son mieux afin ce que les tailles et les dimensions indiquées soient aussi précises que possible.
Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte.
Pour toute question relative à un produit, à la livraison ou à un retour, ou encore au fonctionnement du site, vous pouvez contacter notre Service clients :
• par mail : adomaine.rossignol@free.fr
Merci !

III – La Commande

La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par Domaine Rossignol concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Domaine Rossignol refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Elle refusera également toute commande dans les cas suivants :
• L’article commandé n’est plus en stock ;
•Domaine Rossignol n’a pu obtenir d’autorisation de paiement ;
• Une erreur a été identifiée dans les informations relatives au produit, y compris en ce qui concerne le prix ou une promotion ;
•Domaine Rossignol a suspecté une activité frauduleuse.
Pour tous ces cas,Domaine Rossignol informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès deDomaine Rossignol à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes Conditions générales de vente,Domaine Rossignol se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, détail livraison, quantité…) est adressé automatiquement au client par le site www.domainerossignol.fr. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa commande. Les factures sont disponibles par demande par mail.
La commande  sera prise en compte qu’après paiement réussit.
Si un produit ne convenait pas (taille, couleur, forme…), le client peut demander au Service Clients un échange contre un autre produit en vente dans la boutique (et ce, après avoir retourné l’article ne convenant pas).
Tout colis peut être refusé si il arrive en mauvais état.

IV – Prix et Modalités de paiement

I. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué après avoir sélectionné son transporteur.
Domaine Rossignol se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

II. Modalité de paiement
Le paiement se fait lorsque la commande est achevée (et non à la réception du colis).
Le règlement des achats s’effectue soit par :
• Carte bancaire (CB, Visa, MasterCard,…). 
Le client accède à un espace sécurisé mis à disposition par un solution sécurisée de paiement, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. En aucun cas,Domaine Rossignol n’accède aux informations bancaires du client. Tout paiement vaut autorisation de débit à concurrence des produits commandés.
• Chèque

V – La livraison

I. Livraison en France Métropolitaine et DOM TOM
Du paiement à la réception de la commande, le temps de livraison se situe entre 48h et 1 semaine ne pouvant pas dépasser 45 jours.
Pour les DOM TOM, la Poste indique une livraison en 48h en France Métropolitaine, merci d’être vigilant sur le fait que ces délais dans certains cas peuvent être plus important. Nous ne sommes pas responsable des retards liés à l’envoi dès lors que celui-ci est déposé en bureau de poste.
Ce temps prend en compte le traitement de la commande et le temps d’acheminement à votre domicile.
Les frais de livraisons vous sont présentés au moment de l’achat.
La livraison est offerte pour toute commande sur le site internet au delà de 60 bouteilles.

II. Livraison international
Le temps de préparation de la commande est de 48h et le délai de livraison dépend du pays destinataire.
Les frais de livraisons sont indiqués à titre indicatif (forfait de 60 euros) mais peuvent varier suivant la destination et les transporteurs.

VI – Droit de rétractation et échange

I. Droit de rétractation
Nous demandons aussi à notre aimable clientèle de bien respecter ces délais de rétractation afin de pouvoir satisfaire leur demande.
Tous les Produits livrés peuvent faire l’objet d’un remboursement.
Les Produits doivent être intacts, complets (toutes les étiquettes présentes sur le produit à l’envoie doivent être présente lors du retour sauf flyers), et emballés dans l’emballage d’origine.
Les produits doivent être retourné à l’adresse suivante:
Domaine Rossignol – Impasse Las Clotes – 66300 Passa
Le client dispose d’un droit de rétraction de quatorze (14) jours calendaire à compter de la date de réception ou de retrait des Produits.
Domaine Rossignol à rembourser sous quinze (15) jours, après réception du colis, l’utilisateur qui aura exercé son droit de rétractation.
Le remboursement peut prendre différentes formes (aux choix, à préciser lors de la demande de remboursement) :
• par virement bancaire
• par chèque
• sous forme d’avoir
Pour tout échange, le client devra contacter le service client à l’adresse mail suivante : domaine.rossignol@free.fr
Le client dispose également d’un délai de quatorze (14) jours pour demander un échange.

II. En France, Corse, Outre Mer, Monaco, Belgique, Luxembourg et Suisse
Dans le cas d’un retour ou d’un échange de commande les frais de port « aller » ne seront pas remboursés.
Pour tout échange, le client ne devra pas payer de frais de livraison sur la nouvelle commande.
Les frais de livraison de retour (qui auront été avancé par le client) seront remboursés sous forme d’avoir à utiliser sur la boutique en ligne.